Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site https://pauzz.fr/ est édité par Pauzz, micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET 921 431 086 00013, dont le siège social est situé au 95D chemin Cités Coursanges, 26160 Le Poët-Laval, France.
Représentante légale : Léa BESSON
Adresse e-mail de contact : contact@pauzz.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par Shopify Inc.,
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Site web : www.shopify.com
3. Activité
La société Pauzz est spécialisée dans la vente en ligne d’accessoires de lecture, notamment des housses et coussins de lecture, à destination de particuliers situés dans l’Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site https://pauzz.fr/ — textes, photographies, visuels, graphismes, logos, marques, ainsi que la structure générale du site — sont la propriété exclusive de Pauzz ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Pauzz s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour régulière des informations présentes sur son site, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’éventuelles indisponibilités du service.
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6. Liens externes
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7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français territorialement compétents, conformément aux règles du Code de procédure civile.